La reproduction (ou l’utilisation) d’une ou plusieurs oeuvres de Bruno Guévenoux sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation préalable de celui-ci est strictement interdite. Dans le cas contraire cela constituerait de fait une contrefaçon.

Toute personne qui ne respecterait pas les lois en vigueur, le droit d’auteur et le code de la propriété intellectuelle s’exposerait à des poursuites judiciaires immédiates.

Toute reproduction ou représentation d’une oeuvre faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite (Article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Le droit d’auteur protège toutes les oeuvres de l’esprit, quelles qu’en soient le genre, la forme d’expression, le m’rite ou la destination (Art. L112-1 du code de la propriété intellectuelle).